Le règlement s’applique aux membres et licenciés, mais également aux joueurs invités, dirigeants, bénévoles, encadrants, parents, accompagnateurs et visiteurs présents dans le cadre des activités du TT Billom.

Les règles applicables peuvent naturellement varier selon la situation de chacun. Un licencié n’a pas les mêmes responsabilités qu’un visiteur venu accompagner un joueur.

L’inscription au TT Billom implique l’acceptation des statuts de l’association, du présent règlement intérieur et des règles applicables aux activités pratiquées.

Les compétitions officielles sont soumises aux conditions de licence et aux règlements de la Fédération Française de Tennis de Table et des instances compétentes.

Les insultes, menaces, violences, comportements discriminatoires, actes d’intimidation, harcèlement et comportements volontairement humiliants ou dangereux ne sont pas acceptés.

Le niveau sportif, l’ancienneté ou la fonction au sein du club ne donnent aucun droit particulier permettant de s’affranchir de ces règles.

Les joueurs doivent respecter leurs partenaires, leurs adversaires, les arbitres et les officiels.

Les frustrations et désaccords doivent rester maîtrisés. Les provocations, insultes, menaces ou comportements dangereux n’ont pas leur place dans les activités du TT Billom.

Le TT Billom fonctionne grâce à l’implication de ses dirigeants et bénévoles.

Chaque membre est libre de participer à la vie du club selon ses possibilités et ses envies : installation, rangement, compétitions, événements, tournois, communication ou autres activités.

Aucune durée minimale de bénévolat ni aucun nombre d’heures ne sont imposés.

Les horaires, conditions d’accès, consignes de sécurité et règles d’utilisation fixés par le propriétaire ou le gestionnaire des installations doivent être respectés.

Le règlement de la salle s’applique aux activités du TT Billom.

En cas de contradiction avec une règle obligatoire applicable aux installations, cette dernière prévaut.

Les tables, filets, séparations, marqueurs et autres équipements doivent être manipulés avec soin.

Les participants peuvent être invités à participer à l’installation et au rangement.

Après une activité, chacun contribue à laisser la salle propre et le matériel à sa place.

Toute anomalie, perte ou détérioration doit être signalée à un responsable.

Une dégradation volontaire ou résultant d’un comportement manifestement inapproprié peut entraîner une demande de réparation ou de remboursement, indépendamment d’une éventuelle procédure disciplinaire.

Une tenue adaptée au tennis de table est demandée.

Les chaussures utilisées dans l’aire de jeu doivent être adaptées à la pratique sportive et respecter les règles de la salle.

Chacun doit pouvoir pratiquer sans être volontairement gêné ou perturbé.

Les conditions de consommation de nourriture et de boissons sont celles fixées par le règlement de la salle.

Les boissons ne sont pas comprises dans l’adhésion. Lors des compétitions, certaines boissons peuvent être offertes aux compétiteurs, dans la limite du raisonnable. Les autres boissons sont payantes.

Les déchets doivent être ramassés et les espaces utilisés laissés propres.

Toute consommation susceptible d’endommager le matériel ou les installations peut être interdite.

La consommation d’alcool est interdite pendant les entraînements, rencontres et activités sportives.

Elle peut être tolérée lors des repas ou moments conviviaux organisés après une rencontre ou une activité sportive, sous réserve du respect de la réglementation et des règles du lieu.

Certains événements organisés ou autorisés par le club peuvent prévoir des dispositions particulières.

Dans tous les cas, la consommation d’alcool ne doit jamais entraîner un comportement dangereux, perturbateur ou incompatible avec la sécurité des personnes.

Le tabac et les dispositifs assimilés sont interdits dans les espaces où leur usage est interdit par la réglementation ou par le gestionnaire des installations.

Les consignes spécifiques de la salle doivent être respectées.

Tout accident, blessure ou incident important doit être signalé rapidement à un responsable.

En cas d’urgence, les services de secours sont contactés conformément à la situation.

Le club peut interrompre ou modifier une activité lorsque les conditions de sécurité ne sont plus réunies.

Lorsque le TT Billom accueille des mineurs, des dispositions adaptées peuvent être prévues concernant les inscriptions, autorisations parentales, horaires, encadrement, déplacements, compétitions, récupération des enfants, droit à l’image et sécurité.

Ces règles sont adaptées aux activités effectivement proposées et aux obligations légales, fédérales et assurantielles applicables.

Le club ne présente pas une activité destinée aux jeunes comme acquise tant que les conditions nécessaires à son organisation et à son encadrement ne sont pas réunies.

Les rencontres et compétitions officielles sont régies par les règlements de la FFTT, de la ligue, du comité départemental et, lorsque cela est applicable, par le règlement particulier de la compétition.

Le présent règlement intérieur ne cherche pas à remplacer ces règlements sportifs.

Les règles pratiques propres au fonctionnement des équipes du TT Billom peuvent être présentées dans des documents spécifiques.

En savoir plus : → Guide des équipes et compétitions du TT Billom

Lorsqu’un joueur est convoqué pour une rencontre, il doit prévenir son capitaine ou le responsable concerné dès que possible en cas d’indisponibilité.

Les absences répétées ou les désistements tardifs peuvent compliquer l’organisation des équipes et être pris en compte dans leur composition.

Le club privilégie néanmoins le dialogue et la recherche de solutions.

Le capitaine assure notamment la transmission des informations, la coordination de l’équipe et le lien avec les responsables du club.

Il veille également au bon déroulement de la rencontre.

Le pouvoir disciplinaire appartient aux instances compétentes du club, conformément aux statuts et aux règles applicables.

Les groupes de discussion, messageries et autres outils utilisés dans le cadre du TT Billom doivent être utilisés dans le respect des personnes et de l’esprit du club.

Les désaccords doivent être traités de manière constructive et ne doivent pas se transformer en attaques publiques contre d’autres membres.

Les photographies et vidéos réalisées dans le cadre des activités du club doivent respecter les règles applicables au droit à l’image et à la protection des personnes.

Une attention particulière est portée aux mineurs.

Les images présentant une personne dans un contexte humiliant, dégradant ou préjudiciable ne doivent pas être diffusées.

Des autorisations spécifiques peuvent être utilisées lorsque cela est nécessaire.

Les membres restent responsables de leurs publications personnelles.

Toute communication officielle au nom du TT Billom doit être effectuée par une personne autorisée.

L’utilisation du nom, du logo ou de l’identité visuelle du club à des fins personnelles, commerciales ou politiques nécessite une autorisation.

Le TT Billom conserve son indépendance vis-à-vis des organisations et activités politiques.

Le bureau et les autres instances compétentes assurent la gestion de l’association conformément aux statuts.

Ils veillent notamment au bon fonctionnement des activités, aux relations avec les partenaires et institutions, à la gestion des installations et du matériel et au respect des obligations du club.

Les compétences de chaque instance sont définies par les statuts.

Les personnes chargées d’encadrer une activité ou de représenter le club doivent respecter les règles correspondant à leur fonction.

Elles peuvent intervenir lorsqu’un comportement perturbe une activité ou compromet la sécurité des personnes.

Les situations importantes doivent être signalées aux responsables du club.

Toute personne participant aux activités du TT Billom peut signaler une situation qu’elle estime contraire au présent règlement.

Le signalement doit, autant que possible, présenter les faits de manière précise et objective.

Le club s’engage à traiter les situations signalées avec sérieux et discrétion, dans les limites de ses responsabilités.

Lorsqu’un désaccord oppose des membres, le club privilégie, lorsque cela est possible, le dialogue et la recherche d’une solution amiable.

Cette démarche ne remplace pas une intervention immédiate lorsque la sécurité ou la dignité d’une personne est en jeu.

Selon la nature et la gravité des faits, le club peut notamment procéder à :

• un rappel à la règle ;
• un avertissement ;
• une demande de réparation ou de remboursement en cas de dommage ;
• une exclusion temporaire d’une activité ;
• toute autre mesure prévue par les statuts ;
• une exclusion de l’association lorsque les conditions prévues par les statuts sont réunies.

Toute mesure doit être proportionnée aux faits.

Les procédures disciplinaires applicables au TT Billom sont celles prévues par les statuts et, le cas échéant, par les règlements fédéraux ou autres textes applicables.

Lorsqu’une situation le permet, la personne concernée est informée des faits qui lui sont reprochés et peut présenter ses observations.

Les modalités précises de la procédure disciplinaire sont définies par les textes applicables au club.

Le club distingue l’usure normale, les accidents et les dégradations résultant d’une utilisation anormale ou volontaire.

Une dégradation volontaire ou résultant d’un comportement manifestement inapproprié peut entraîner une demande de réparation ou de remboursement, dans les conditions applicables.

Les membres et participants doivent veiller eux-mêmes à leurs effets personnels.

Le club ne peut être tenu responsable des pertes, vols ou dégradations de biens personnels, sauf lorsque sa responsabilité est légalement engagée.

Les objets trouvés doivent être remis à un responsable du club.

Le TT Billom peut publier des documents complémentaires pour préciser certaines modalités pratiques.

Ils peuvent notamment concerner :

• les compétitions et le fonctionnement des équipes ;
• les événements ;
• l’accueil des jeunes ;
• les déplacements ;
• le droit à l’image ;
• les outils numériques ;
• la sécurité ;
• certaines procédures internes.

Ces documents ne peuvent pas contredire les statuts, le présent règlement intérieur ou les dispositions légales et réglementaires applicables.

Le présent règlement complète les statuts du TT Billom.

En cas de contradiction, les statuts prévalent.

Les dispositions légales et réglementaires restent prioritaires.

Les règlements de la FFTT et des instances auxquelles le club est affilié s’appliquent aux activités sportives relevant de leur compétence.

Les règles du propriétaire ou du gestionnaire des installations s’appliquent aux locaux utilisés par le club.

Le règlement intérieur peut être modifié selon les modalités prévues par les statuts de l’association.

Toute modification est portée à la connaissance des membres selon les moyens de communication utilisés par le TT Billom.

La version en vigueur est celle publiée et validée par l’organe compétent de l’association.

Le présent règlement entre en vigueur à compter de sa date d’adoption par l’organe compétent de l’association.

Il est mis à disposition des membres et participants aux activités du TT Billom.